Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 17054 posée par M. Pierre Louvot

Cadres de la métallurgie: période de référence pour le calcul de l'indemnité journalière des ASSEDIC

Réponse du ministère : Travail

26/04/1984
Question n° 17795 posée par M. Louis Longequeue

Travail temporaire des artistes: indemnisation du chômage

Réponse du ministère : Travail

07/06/1984
Question n° 19561 posée par M. Henri Portier

Conséquences des modifications des ASSEDIC

Réponse du ministère : Travail

27/09/1984
Question n° 19857 posée par M. Michel Giraud

Formalités exigées pour l'emploi des salariés à temps partiel: nécessité pour les associations

Réponse du ministère : Travail

18/10/1984
Question n° 23797 posée par M. James Marson

Associations: participation des travailleurs culturels privés d'emploi

Réponse du ministère : Travail

23/05/1985
Question n° 25248 posée par M. Louis Mercier

Coordination entre allocations ASSEDIC et liquidation des retraites

Réponse du ministère : Travail

01/08/1985
Question n° 18844 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Développement des emplois de service aux personnes

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/12/1991
Question n° 20096 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Développement des emplois de service aux personnes

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/02/1992
Question n° 21273 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Développement des emplois de service aux personnes

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/05/1992
Question n° 00614 posée par M. René Marquès

Situation de l'union départementale des allocations familiales des Pyrénées-Orientales

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/05/1993