Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 0139A posée par M. André Bohl

Mesures d'économie prises en matière de prestations familiales

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/08/1982
Question n° 0080A posée par M. Maurice Janetti

Insémination artificielle: vide juridique

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/09/1983
Question n° 0100A posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Perte du pouvoir d'achat des allocations versées par les ASSEDIC

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/12/1983
Question n° 0159A posée par M. Jacques Pelletier

Nouveau système d'aide aux travailleurs privés d'emploi intitulé "Régime de solidarité"

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/05/1984
Question n° 0011A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique familiale du Gouvernement et inquiétudes sur l'évolution de la situation démographique

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/09/1984
Question n° 0021A posée par M. Jean-Marie Girault

Moyens de lutte contre la drogue

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/09/1984
Question n° 0033A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Diminution de la cotisation de certains actes médicaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/10/1984
Question n° 0092A posée par M. Roger Husson

Exonération du forfait journalier pour les personnes handicapées hospitalisées

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/05/1985
Question n° 0093A posée par M. Roger Husson

Aide aux toxicomanes

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/05/1985
Question n° 0095A posée par M. Christian Poncelet

Tarifs des consultations externes des hôpitaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/05/1985