Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 0357S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réglementation applicable aux substances et produits dangereux pour les travailleurs

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  2. Question n° 0242S posée par M. Yves Coquelle

    Conséquences de la fermeture de Metaleurop Nord

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

  3. Question n° 0179S posée par M. Daniel Reiner

    Protection des salariés de General Trailers contre l'exposition à l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

  4. Question n° 0065S posée par M. Philippe Madrelle

    Réduction du nombre de lits à l'hôpital de Blaye (Gironde)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  5. Question n° 0001S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique de lutte contre la tuberculose

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 0264S posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Financement d'un scanner pour l'hôpital de Remiremont (Vosges)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 0145S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures pour assurer la conversion du centre médical Fernand-Bezançon à Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Affaires sociales