Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

  1. Question n° 0380S posée par M. Georges Mouly

    Aides à l'embauche des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

  2. Question n° 0367S posée par M. André Boyer

    Retraite des médecins hospitalo universitaires

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

  3. Question n° 0357S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réglementation applicable aux substances et produits dangereux pour les travailleurs

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  4. Question n° 0346S posée par Mme Gisèle Printz

    Préretraites progressives d'Arcelor

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

  5. Question n° 0343S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés des centres d'hébergement et de réinsertion sociale de la Nièvre

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

  6. Question n° 0330S posée par M. Christian Gaudin

    Coût de la main-d'oeuvre et compétitivité des entreprises

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

  7. Question n° 0331S posée par M. Bernard Dussaut

    Régime social des travailleurs indépendants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

  8. Question n° 0335S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Hébergement d'urgence des étrangers

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

  9. Question n° 0316S posée par Mme Hélène Luc

    Réduction de l'allocation de solidarité spécifique

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

  10. Question n° 0306S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Calcul des retraites des frontaliers

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle