Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 14393 posée par M. Pierre Vallon

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 17373 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réforme des études de pharmacie: modalités d'application

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 17374 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Etudes de pharmacie: nombre d'étudiants après la première année

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 20000 posée par M. Hubert D'Andigne

    Ecole de puériculture du CHU de Caen (Calvados): frais de scolarité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 22752 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Réforme des études de la profession d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 23512 posée par M. Jean Arthuis

    Réforme des études médicales et de l'internat

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 26388 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Situation des médecins préparant un certificat d'études spécialisées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 02151 posée par M. Yvon Bourges

    Retraités ayant des enfants étudiants de plus de 20 ans: assujettissement à la contribution de solidarité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 06824 posée par M. Bernard Lemarié

    Statut des personnels enseignants des UER de pharmacie : décrets d'application de la loi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 01950 posée par M. Michel Sergent

    Report de l'âge limite d'ouverture du droit aux prestations familiales des enfants poursuivant leurs études

    Réponse du ministère : Affaires sociales