Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 05773 posée par M. Roland Courteau

    Traitement du cholestérol

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 08294 posée par Mme Patricia Schillinger

    Surconsommation de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 08514 posée par M. Gilbert Roger

    « Boîtage » pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 08875 posée par Mme Catherine Procaccia

    Contrôle de l'origine des médicaments importés en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 08955 posée par M. Philippe Adnot

    Nécessité de mise en oeuvre immédiate de systèmes efficaces de pharmacovigilance en temps réel

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  6. Question n° 09838 posée par Mme Françoise Laborde

    Lutte contre le détournement, le mésusage et le trafic de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  7. Question n° 10382 posée par Mme Delphine Bataille

    Situation alarmante de la France en matière de consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  8. Question n° 11131 posée par Mme Catherine Procaccia

    Modification des vignettes pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  9. Question n° 11383 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Pénurie des traitements relatifs à la syphilis

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  10. Question n° 11655 posée par M. Jean-François Husson

    Surconsommation de psychotropes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes