Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

96 questions

  1. Question n° 00210 posée par M. François Marc

    Encadrement des publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 00233 posée par M. Jean Louis Masson

    Droit de visite des grands-parents

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 00269 posée par M. Michel Doublet

    Diagnostic de la fibromyalgie chez l'enfant

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 02019 posée par M. Jean Louis Masson

    Droit de visite des grands-parents

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 02522 posée par M. Marcel Rainaud

    Droit aux vacances

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 03035 posée par M. François Marc

    Encadrement des publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 03143 posée par M. Roland Povinelli

    La pneumonie, première cause de mortalité infantile dans le monde

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 03393 posée par M. André Vallini

    Maltraitance

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  9. Question n° 03500 posée par M. Philippe Paul

    Dangerosité du phénoxyéthanol

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 0305S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Proposition d'interdire de fumer en voiture

    Réponse du Ministère chargé de la famille