Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 23384 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Prise en charge de la prématurité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 09899 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Indicateurs de santé dans le Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 08764 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Progression du nombre de naissances prématurées en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 06438 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 05495 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Endométriose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 04783 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Ouverture des données de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 04077 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Arrêt des plasmaphérèses visant à collecter du plasma

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 02328 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé