Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 23647 posée par M. Daniel Laurent

    Compétence des sages-femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 00158 posée par M. Daniel Laurent

    Étudiants en ostéopathie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 00161 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des officines pharmaceutiques en milieu rural

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 00164 posée par M. Daniel Laurent

    Circulaire n° 2011-105 du 29 juin 2011 relative à la prestation de service unique d'accueil du jeune enfant et prise en charge des soins d'hygiène et des repas

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  5. Question n° 00166 posée par M. Daniel Laurent

    Établissement de certificats de décès dans les zones à sous-densité médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 00177 posée par M. Daniel Laurent

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

  7. Question n° 00182 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 00520 posée par M. Daniel Laurent

    Mise en oeuvre de la convention collective unique dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 02312 posée par M. Daniel Laurent

    Dépistage du cancer du sein et information

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 02465 posée par M. Daniel Laurent

    Projet d'inscription facultative à l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé