Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  2. Question n° 0032S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Démographie pharmaceutique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 00732 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Accès à la contraception des femmes et des jeunes filles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 02645 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Réforme du diplôme de préparateur en pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 0350S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Phagothérapie

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  6. Question n° 07523 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Toxicité de l'aluminum comme adjuvant vaccinal

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 09482 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Statut des sages-femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 19495 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Phagothérapie et traitement des infections causées par des bactéries multi-résistantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 21792 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Protection des enfants placés dans les structures sociales et victimes d'abus sexuels par un salarié protégé

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

  10. Question n° 1577S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Évolution de la recherche sur la phagothérapie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion