Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 23621 posée par Mme Cécile Cukierman

    Formation des ostéopathes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 23650 posée par Mme Cécile Cukierman

    Difficultés financières du centre de soins infirmiers du Chambon-Feugerolles (Loire)

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 00552 posée par Mme Cécile Cukierman

    Recours aux marchés publics dans la sphère de l'économie sociale et solidaire, de l'animation sociale, de l'éducation populaire et du développement social

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  4. Question n° 01430 posée par Mme Cécile Cukierman

    Conséquences de la mise en place du repos compensateur pour les titulaires d'un contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  5. Question n° 01453 posée par Mme Cécile Cukierman

    Regroupement des plateaux de qualification biologique du don de l'EFS

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 02714 posée par Mme Cécile Cukierman

    Arrêt du financement des travaux de recherche de l'unité INSERM U955 de l'hôpital Henri Mondor

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 03122 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation financière des EHPAD de la Loire

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  8. Question n° 03362 posée par Mme Cécile Cukierman

    Pénurie de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 04209 posée par Mme Cécile Cukierman

    Régularisation des chirurgiens pédiatres à diplôme hors Union européenne.

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  10. Question n° 06922 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation financière des EHPAD de la Loire

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes