Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 23587 posée par M. Michel Doublet

    Statut des accueillants familiaux de personnes handicapées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 23646 posée par M. Michel Doublet

    Modalités d'attribution des prestations familiales en cas de garde alternée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 23652 posée par M. Michel Doublet

    Coût généré pour les familles de multiples

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 00264 posée par M. Michel Doublet

    Outil d'évaluation de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 00266 posée par M. Michel Doublet

    Préoccupations des patients de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 00269 posée par M. Michel Doublet

    Diagnostic de la fibromyalgie chez l'enfant

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 00279 posée par M. Michel Doublet

    Situation du cadre réglementaire des foyers de jeunes travailleurs- établissements sociaux et médico-sociaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 00486 posée par M. Michel Doublet

    Réglementation relative à la surveillance médicale et avenir des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  9. Question n° 01297 posée par M. Michel Doublet

    Réparation du dommage corporel

    Réponse du Ministère de la justice

  10. Question n° 01838 posée par M. Michel Doublet

    Amélioration du recouvrement des trop-perçus pour le RSA et les aides au logement

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion