Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 23658 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Déficit du nombre de médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/06/2012
Question n° 00207 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Réglementer la profession d'optométriste

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Question n° 00807 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation des bénéficiaires de l'AAH

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Question n° 02811 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Assujettissement à la TVA des actes chirurgicaux non remboursés par la sécurité sociale

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

01/11/2012
Question n° 02888 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Projet de loi de financement de la sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Question n° 04269 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Prévention de l'obésité et loi de santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Question n° 05208 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Projet de loi de financement de la sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Question n° 05644 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Accidents de la vie courante : création d'une base de données

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/04/2013
Question n° 05982 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Présence des perturbateurs endocriniens dans certains produits cosmétiques et d'hygiène

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/04/2013
Question n° 09028 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Sécurité des lingettes et laits de toilette destinés aux bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/11/2013