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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
20 questions
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Question n° 23722 posée par M. Robert Tropeano
Politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 00679 posée par M. Robert Tropeano
Retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 00683 posée par M. Robert Tropeano
Situation des marins-pêcheurs
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 01664 posée par M. Robert Tropeano
Redevance sur les semences de ferme
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 02090 posée par M. Robert Tropeano
Enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 02536 posée par M. Robert Tropeano
Devenir du service de remplacement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 02846 posée par M. Robert Tropeano
Conséquences de la suppression du dispositif d'exonération de cotisations patronales pour l'emploi des travailleurs occasionnels agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 02861 posée par M. Robert Tropeano
Remise à plat des procédures d'évaluation et autorisation pour les OGM et pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 05018 posée par M. Robert Tropeano
Étiquetage obligatoire des plats cuisinés contenant de la viande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 05329 posée par M. Robert Tropeano
Utilisation de l'acide lactique sur les carcasses de viande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt