Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 23713 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Octroi de droits de plantation viticoles en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 00288 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prévention des épidémies de rhinopneumonie nerveuse dans les structures accueillant des chevaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 0463S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir de la filière bois française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 06467 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Autorisation par la commission européenne du retour à l'utilisation des farines animales pour l'alimentation des poissons d'élevages à compter du 1er juin 2013

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  5. Question n° 06468 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Moratoire de la Commission européenne sur les néonicotinoïdes tueurs d'abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 07000 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Réglementation spécifique à la France s'imposant à la filière viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 0362G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Agroalimentaire en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt