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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 05469 posée par M. Thierry Repentin

   Bilans 2006, 2007 et 2008 des lieutenants de louveterie en Savoie

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   04/09/2008
2. Question n° 19882 posée par M. Jean Louis Masson

   Réglementation relative aux appâts vivants pour la pêche en mer

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   20/10/2005
3. Question n° 19564 posée par M. Georges Mouly

   Pêche au filet en eau douce

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   29/09/2005
4. Question n° 17496 posée par Mme Gisèle Printz

   Préservation des droits d'accès des sociétés de pêcheurs aux rivières

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   05/05/2005
5. Question n° 08074 posée par M. Gérard Longuet

   Reprise du droit de chasse

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   19/06/2003
6. Question n° 06542 posée par M. Michel Doublet

   Propositions de la Fédération nationale des chasseurs pour le futur projet de loi sur la chasse

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   27/03/2003
7. Question n° 06543 posée par M. Michel Doublet

   Futur projet de loi sur la chasse : schémas départementaux de gestion cynégétique et gestion de la faune sauvage

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   27/03/2003
8. Question n° 04752 posée par M. Serge Mathieu

   Assouplissement de la réglementation du permis de chasser

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   19/12/2002
9. Question n° 03395 posée par M. Serge Mathieu

   Déclaration de hutte pour la chasse de nuit aux gibiers d'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   24/10/2002