Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0014S posée par M. Dominique Leclerc

Exonération de la distillerie obligatoire pour certains viticulteurs du val de Loire

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

06/05/1993
Question n° 0439S posée par M. Adrien Gouteyron

Conséquences des décisions communautaires en matière de gestion des quotas laitiers pour les producteurs de la Haute-Loire

Réponse du ministère : Collectivités locales

06/06/1992
Question n° 0379S posée par M. Paul Seramy

Développement de l'élevage du cheval

Réponse du ministère : Industrie

07/11/1991
Question n° 0067S posée par M. Léon Jozeau-Marigne

Maintien du revenu des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1981
Question n° 00116 posée par M. Gérard Delfau

Politique économique européenne en matière viticole

Réponse du ministère : Agriculture

03/04/1981
Question n° 02819 posée par M. Henri Caillavet

Fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

20/08/1980
Question n° 02774 posée par M. Pierre Jeambrun

Classement en zone défavorisée des cantons de Gendrey et Montmirey

Réponse du ministère : Agriculture

08/05/1980
Question n° 02761 posée par M. Maurice Janetti

Mesures prises par la Communauté européenne en matière d'encépagement

Réponse du ministère : Agriculture

26/04/1980
Question n° 02636 posée par M. Maurice Janetti

Exclusion des producteurs français d'huile d'olive d'un règlement communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

31/01/1980
Question n° 02609 posée par M. Pierre Jeambrun

Production laitière des zones de piémont: exonération du prélèvement de coresponsabilité

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1979