Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 02808 posée par M. Robert Laucournet

    Situation des agents de service contractuels d'un collège agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 0055S posée par M. Abel Sempe

    Insuffisance des crédits de formation mis à la disposition des établissements agricoles du Gers

    Réponse du ministère : Justice

  3. Question n° 0265S posée par M. Christian Bonnet

    Réactualisation de la subvention de fonctionnement à l'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 0960S posée par M. Pierre Lefebvre

    Situation du lycée horticole de Raismes-Valenciennes

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

  5. Question n° 1271S posée par M. Paul Blanc

    Difficultés du lycée " Le Mas Blanc " à Bourg Madame

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 0564S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA)

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

  7. Question n° 0811S posée par M. Christian Gaudin

    Gel des crédits de fonctionnement de l'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  8. Question n° 0838S posée par M. René-Pierre Signé

    Organisation des stages dans les lycées d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 0853S posée par Mme Françoise Henneron

    Gel de la subvention de fonctionnement des écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 1058S posée par Mme Françoise Férat

    Exécution du budget alloué à l'enseignement technique agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche