Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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711 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

609 questions

  1. Question n° 25852 posée par M. Philippe Machefer

    Institut national agronomique de Paris-Grignon: avenir

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 25900 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Lycée agricole d'Amiens-Le-Paraclet: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 26660 posée par M. Robert Schwint

    Enseignants agricoles: conditions de détachement et droits syndicaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 26927 posée par M. Raymond Bouvier

    Substitution d'un CAP agricole à l'actuel brevet d'apprentissage agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 27280 posée par M. Gilbert Belin

    Ecole nationale féminine d'agronomie de Marmilhat-Lempdes: maintien

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 27486 posée par M. Louis Longequeue

    Enseignement de l'anglais à l'école forestière de Meymac

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 27497 posée par M. René Ballayer

    Enseignement technique agricole: formation économique

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 28082 posée par M. René Tinant

    Etablissements d'enseignement agricole privé: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 28301 posée par M. Gérard Ehlers

    Collège horticole Hilaire-Vanmairis de Dunkerque: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 28642 posée par M. Roger Poudonson

    Formation professionnelle agricole: application de la loi

    Réponse du ministère : Agriculture