Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

  1. Question n° 26604 posée par M. Charles Zwickert

    Vacances actives: préservation des chemins ruraux, etc.

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 32367 posée par M. Louis Virapoulle

    DOM: utilisation des eaux par les propriétaires

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 32410 posée par M. Pierre Jeambrun

    Associations communales de chasse: étendue du territoire

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 33532 posée par M. Robert Pontillon

    Financement du service des eaux en région parisienne

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 34636 posée par M. Pierre Jeambrun

    Dispositions du code forestier: ramassage du bois mort

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 00158 posée par M. Roland du Luart

    Conditions de travail des gardes-chasse particuliers

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 00613 posée par M. Jean Mercier

    Conseil de l'Europe: recommandation sur les animaux de compagnie

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 00469 posée par M. Rémi Herment

    Lutte contre le rat musqué

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 00485 posée par M. Roger Poudonson

    Lutte contre les grandes catastrophes: coopération

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 00614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bucherons forestiers: création d'emplois

    Réponse du ministère : Agriculture