Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 16387 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sauvegarde de la forêt de la vallée de la Restonica en Haute-Corse

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 10774 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Forêt de Fontainebleau

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 10655 posée par M. Paul Loridant

    Devenir de la forêt de Fontainebleau

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 09892 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Destruction du bois de Bernouille par une société de construction

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 25305 posée par M. Marcel Lucotte

    Ecole de sylviculture de Crogny (Aube): création de postes au concours externe

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 13549 posée par M. Marc Boeuf

    Indemnisation des dégâts causés par les cervidés

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 11711 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réaménagement forestier dans les carrières à sec

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 05663 posée par M. Paul Malassagne

    Exploitants forestiers scieurs: difficultés

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 00614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bucherons forestiers: création d'emplois

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 34636 posée par M. Pierre Jeambrun

    Dispositions du code forestier: ramassage du bois mort

    Réponse du ministère : Agriculture