Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 22504 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Situation de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 21866 posée par M. Roland du Luart

    Politique forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 18951 posée par M. Daniel Percheron

    Sauvegarde du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 18210 posée par Mme Christiane Demontès

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

    Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 07019 posée par M. Michel Moreigne

    Amende infligée par la Commission européenne à six organisations syndicales agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  7. Question n° 06204 posée par M. Daniel Bernardet

    Mise en oeuvre de la loi d'orientation sur la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  8. Question n° 06251 posée par M. Bernard Piras

    Renforcement des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  9. Question n° 06125 posée par M. André Lejeune

    Situation des centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  10. Question n° 04275 posée par M. Marcel Vidal

    Retards des paiements de l'ONIVINS aux distilleries coopératives vinicoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales