Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0207S posée par M. Louis Minetti

    Difficultés de la Société des vins de France (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 03480 posée par M. Pierre Schiele

    Représentation de la FNSEA au Comité supérieur de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 03528 posée par M. Robert Vizet

    Licenciements dans une compagnie d'assurances

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 17119 posée par M. Michel Doublet

    Mesures en faveur de l'emploi en milieu rural

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 26770 posée par M. Pierre Gamboa

    Etablissements "Clause" de Brétigny-sur-Orge (Essonne)

    Réponse du ministère : Agriculture