Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 13618 posée par M. Rémi Herment

    Assurance-maladie des exploitants agricoles: taux des cotisation s

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 11547 posée par M. Raymond Poirier

    Exploitants agricoles: exonération du paiement de l'assurance-maladie

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 07289 posée par M. Paul Seramy

    Amélioration du régime d'assurance-maladie des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 07290 posée par M. René Tinant

    Amélioration du régime assurance-maladie des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 07466 posée par M. Pierre Salvi

    Amélioration du régime d'assurance-maladie des exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 00741 posée par M. Jean Sauvage

    Double cotisation d'assurance-maladie: exonération

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 00403 posée par M. Maurice Janetti

    Assurance-maladie: cotisations multiples

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 32535 posée par M. Rémi Herment

    Assurance-maladie des exploitants agricoles: réduction des cotisations en faveur des femmes isolées

    Réponse du ministère : Agriculture