Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 00169 posée par M. Louis Minetti

    Défense de l'agriculture française face à la concurrence des autres pays membres de la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00340 posée par M. Louis Minetti

    Difficultés de l'agriculture française

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 00430 posée par M. Louis Minetti

    Dégradation du niveau de vie des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 0071A posée par M. Louis Minetti

    Situation des jeunes agriculteurs, notamment ceux de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0036A posée par M. Louis Minetti

    Marchés français des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 0067A posée par M. Louis Minetti

    Démantèlement des montants compensatoires sur le vin

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 0068A posée par M. Louis Minetti

    Insuffisance des prix agricoles pour la campagne 1983-1984

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti

    Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 0102A posée par M. Louis Minetti

    Elargissement de la Communauté économique européenne

    Réponse du ministère : Agriculture