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Questions avec réponses

54 questions

1. Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

   Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   11/08/2011
2. Question n° 1364S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

   Crise de la filière porcine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   23/06/2011
3. Question n° 1337S posée par M. René-Pierre Signé

   Difficultés de l'élevage bovin

   Réponse du Ministère des sports

   19/05/2011
4. Question n° 1157S posée par Mme Gisèle Printz

   Manque de petits abattoirs en Lorraine

   Réponse du Ministère chargé de la coopération

   13/01/2011
5. Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume

   Extension de la présence du loup sur le territoire drômois

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

   23/12/2010
6. Question n° 0454S posée par M. Michel Doublet

   Financement du plan d'urgence pour l'agriculture

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   26/02/2009
7. Question n° 0385S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

   Situation des haras nationaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   15/01/2009
8. Question n° 0310S posée par M. René-Pierre Signé

   Difficultés des éleveurs d'ovins

   Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

   16/10/2008
9. Question n° 0303S posée par M. René-Pierre Signé

   Conditions de gestion des aides directes à l'agriculture

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   09/10/2008
10. Question n° 0211S posée par M. Pierre Martin

    Règles d'urbanisme applicables à proximité des bâtiments d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    10/04/2008