Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

  1. Question n° 02160 posée par M. Kléber Malécot

    Développement des méthodes de drainage du sol

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 02163 posée par M. Edgard Pisani

    Cumul d'activités agricoles secondaires ou tertiaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02374 posée par M. Louis Minetti

    Dégradation du canal d'irrigation des Alpines

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 02393 posée par M. Louis Minetti

    Plan gouvernemental concernant les productions fruitières et légumières

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 02448 posée par M. Jean Francou

    Développement des productions fruitières

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 02470 posée par M. Marcel Champeix

    Classement des régions en zones "forestières", etc

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 02527 posée par M. Pierre Jeambrun

    Indemnité spéciale de piedmont

    Réponse du ministère : Économie

  8. Question n° 02636 posée par M. Maurice Janetti

    Exclusion des producteurs français d'huile d'olive d'un règlement communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 02760 posée par M. Maurice Janetti

    Répartition de la dotation des crédits d'Etat pour le conditionnement et le stockage

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 02774 posée par M. Pierre Jeambrun

    Classement en zone défavorisée des cantons de Gendrey et Montmirey

    Réponse du ministère : Agriculture