Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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517 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

401 questions

  1. Question n° 02150 posée par M. Fernand Chatelain

    Durée de travail des techniciens de l'insémination artificielle

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 02158 posée par M. Jacques Coudert

    Statut des coexploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02160 posée par M. Kléber Malécot

    Développement des méthodes de drainage du sol

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 02163 posée par M. Edgard Pisani

    Cumul d'activités agricoles secondaires ou tertiaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 02210 posée par M. Michel Sordel

    Zones défavorisées et zones de rénovation rurale

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 02280 posée par M. Raymond Bouvier

    Politique de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 02289 posée par M. Guy Robert

    Poitou-Charentes: aides à la production caprine

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 02290 posée par M. Edouard Le Jeune

    Elevage porcin: mesures de soutien

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 02295 posée par M. Jean Cluzel

    Prévention des accidents causés par le renversement de tracteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 02297 posée par M. René Tinant

    Bilan de la politique gouvernementale en matière de rénovation rurale

    Réponse du ministère : Agriculture