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Questions avec réponses

401 questions

1. Question n° 1564S posée par M. Jean Besson

   Actions du Gouvernement contre la libéralisation des droits de plantation

   Réponse du Ministère des sports

   12/01/2012
2. Question n° 1538S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

   Dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier

   Réponse du Ministère des sports

   22/12/2011
3. Question n° 1539S posée par M. Bernard Fournier

   Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen

   Réponse du Ministère des sports

   22/12/2011
4. Question n° 1544S posée par Mme Catherine Deroche

   Compétitivité et coût du travail dans les entreprises de production agricole

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   22/12/2011
5. Question n° 1504S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Préservation du foncier agricole dans le Morbihan

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   08/12/2011
6. Question n° 1508S posée par M. Joël Guerriau

   Chute du prix du blé

   Réponse du Ministère chargé des transports

   08/12/2011
7. Question n° 1512S posée par M. Bernard Cazeau

   Situation des fraiseries en Dordogne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   08/12/2011
8. Question n° 1502S posée par M. Michel Doublet

   Sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

   Réponse du Ministère chargé des transports

   01/12/2011
9. Question n° 1486S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

   Avenir de la filière betteravière

   Réponse du Ministère de la ville

   24/11/2011
10. Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    17/11/2011