Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 02536 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de l'emploi salarié agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

19/09/2002
Question n° 16701 posée par M. Emmanuel Hamel

Protocole d'accord national pour l'emploi en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

27/05/1999
Question n° 09240 posée par M. Roger Besse

Création d'emplois dans le secteur agricole

Réponse du ministère : Agriculture

25/06/1998
Question n° 23898 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures en faveur de l'emploi dans le secteur agricole et exportations vers les pays en voie de développement

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1992
Question n° 23200 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Situation de l'emploi dans le secteur agricole

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1992
Question n° 23025 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Promotion de l'emploi en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

08/10/1992
Question n° 22796 posée par M. Edouard Le Jeune

Promotion de l'emploi en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

17/09/1992
Question n° 21657 posée par M. André Fosset

Promotion de l'emploi salarié agricole

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1992
Question n° 21159 posée par M. Emmanuel Hamel

Diminution des emplois agricoles dans la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1992
Question n° 20372 posée par M. Jean-Luc Bécart

Mesures en faveur des producteurs d'endives

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1992