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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 32590 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Utilisation des ressources du Focoma
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02922 posée par M. Pierre Lacour
Action sociale: parité entre le régime agricole et le régime général
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 21810 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Exploitants agricoles retraités: calcul des prestations d'aide ménagère à domicile
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 21826 posée par M. Edouard Le Jeune
Aide ménagère à domicile: critères d'attribution
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26967 posée par M. Jean Amelin
Professions et activités sociales: aides ménagères
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27327 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aide ménagère en milieu rural
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 00162 posée par M. Georges Mouly
Aide ménagère en milieu rural: système de compensation interrégimes
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02292 posée par M. Etienne Dailly
Exploitants agricoles retraités: financement de l'aide ménagère et compensation inter-régimes
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 04638 posée par M. Josselin de Rohan
Aides familiaux: conditions requises
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 18172 posée par M. Michel Doublet
Retraités du régime agricole : charges sociales relatives à l'emploi de personnel à domicile
Réponse du ministère : Agriculture