Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 09714 posée par M. Jules Roujon

    Propriétaires d'arbres abattus par la tempête de novembre 1982: aides

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 10443 posée par M. Jean Cluzel

    Indemnisation d'une calamité naturelle (Allier)

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 11779 posée par M. Adrien Gouteyron

    Haute-Loire: remise en état des voiries forestières sinistrées

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 16257 posée par M. Jean Cluzel

    Fiscalité des communes forestières à la suite des tempêtes de novembre 1982

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 18678 posée par M. Albert Voilquin

    Vosges: dégâts causés aux forêts par la tornade du 11 juillet 1984

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 18862 posée par M. Albert Voilquin

    Vosges: protection du patrimoine forestier sinistré

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 24560 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Reconstitution des forêts et espèces détruites par le gel

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 00322 posée par M. Pierre Brantus

    Rétribution des bûcherons à la suite de la tornade d'octobre 1987

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 00848 posée par M. Josselin de Rohan

    Subventions pour le reboisement en Bretagne

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 03379 posée par M. Josselin de Rohan

    Reboisement de la forêt bretonne

    Réponse du ministère : Agriculture