Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

104 questions

  1. Question n° 1479S posée par M. Joël Guerriau

    Exonération des charges patronales dans le secteur des activités maraîchères

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

  2. Question n° 19922 posée par M. Bernard Piras

    Emploi dans les zones de revitalisation rurale (ZRR)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 02507 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration des conditions de travail des vendangeurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  4. Question n° 02536 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de l'emploi salarié agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  5. Question n° 02027 posée par M. Michel Doublet

    Difficultés résultant de la multiplicité des mesures en faveur de l'emploi

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  6. Question n° 34339 posée par M. Marcel Vidal

    Suppression d'emplois forestiers

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 29033 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Répartition par nature et par fonction des offres d'emplois consécutives à la tempête de décembre 1999

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 24800 posée par M. Bernard Fournier

    Titularisation des techniciens affectés aux centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 19623 posée par M. Louis Mercier

    Avenir du fonds d'installation en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 17809 posée par M. Michel Doublet

    Multiplicité des mesures pour l'emploi et des dispositifs d'exonération pour les employeurs

    Réponse du ministère : Agriculture