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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 32590 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

   Utilisation des ressources du Focoma

   Réponse du ministère : Agriculture

   18/01/1980
2. Question n° 02922 posée par M. Pierre Lacour

   Action sociale: parité entre le régime agricole et le régime général

   Réponse du ministère : Agriculture

   19/11/1981
3. Question n° 21810 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Exploitants agricoles retraités: calcul des prestations d'aide ménagère à domicile

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/02/1985
4. Question n° 21826 posée par M. Edouard Le Jeune

   Aide ménagère à domicile: critères d'attribution

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/02/1985
5. Question n° 26967 posée par M. Jean Amelin

   Professions et activités sociales: aides ménagères

   Réponse du ministère : Agriculture

   21/11/1985
6. Question n° 27327 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Aide ménagère en milieu rural

   Réponse du ministère : Agriculture

   12/12/1985
7. Question n° 00162 posée par M. Georges Mouly

   Aide ménagère en milieu rural: système de compensation interrégimes

   Réponse du ministère : Agriculture

   17/04/1986
8. Question n° 02292 posée par M. Etienne Dailly

   Exploitants agricoles retraités: financement de l'aide ménagère et compensation inter-régimes

   Réponse du ministère : Agriculture

   31/07/1986
9. Question n° 04638 posée par M. Josselin de Rohan

   Aides familiaux: conditions requises

   Réponse du ministère : Agriculture

   19/02/1987
10. Question n° 18172 posée par M. Michel Doublet

    Retraités du régime agricole : charges sociales relatives à l'emploi de personnel à domicile

    Réponse du ministère : Agriculture

    17/10/1996