Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

741 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

622 questions

  1. Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière

    Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

  2. Question n° 25960 posée par M. Maurice Janetti

    Provence-Alpes-Côte d'Azur: sauvegarde de l'oléiculture

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 00042 posée par M. Jacques Eberhard

    Politique agricole européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 26087 posée par M. Eugène Bonnet

    Règlement communautaire du marché ovin: défense des éleveurs français

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy

    Situation de l'aviculture française

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 26151 posée par M. Maurice Fontaine

    Attribution de la prime de reconversion: lenteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 26529 posée par M. René Jager

    Marché des viandes: transparence des transactions au niveau européen

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 26530 posée par M. Henri Goetschy

    CEE: application sanitaire et phyto-sanitaire aux importations agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 26616 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    CEE: prolongation des interprofessions nationales

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 26729 posée par M. Charles Zwickert

    CEE: préférence communautaire en matière de fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture