Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 13217 posée par M. Marcel Lesbros

    Présence du loup dans les massifs alpins et avenir des éleveurs ovins

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

  2. Question n° 13272 posée par M. Bernard Murat

    Evolution de la réglementation sur les installations classées

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

  3. Question n° 13310 posée par M. Michel Moreigne

    Classification des terres de production d'herbe en prairie permanente

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

  4. Question n° 13469 posée par M. Philippe Nogrix

    Publication des bilans 2002 et 2003 du coût du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  5. Question n° 13607 posée par M. Hubert Haenel

    Maintien des conseils aux communes par les directions départementales de l'agriculture

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

  6. Question n° 13635 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en oeuvre dans le cadre de la réforme de la PAC des bonnes conditions agricoles et environnementales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 14272 posée par M. Henri de Richemont

    Risques d'extension du cynips pour les châtaigneraies

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  8. Question n° 14311 posée par M. Georges Mouly

    Financement du régime agricole et équilibre de la MSA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  9. Question n° 14316 posée par M. Michel Thiollière

    Situation du secteur des fruits et légumes dans le bassin Rhône-Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  10. Question n° 14317 posée par M. Michel Thiollière

    Préoccupations des éleveurs de races à viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité