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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
19 questions
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Question n° 13217 posée par M. Marcel Lesbros
Présence du loup dans les massifs alpins et avenir des éleveurs ovins
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales
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Question n° 13272 posée par M. Bernard Murat
Evolution de la réglementation sur les installations classées
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales
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Question n° 13310 posée par M. Michel Moreigne
Classification des terres de production d'herbe en prairie permanente
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales
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Question n° 13469 posée par M. Philippe Nogrix
Publication des bilans 2002 et 2003 du coût du service public de l'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 13607 posée par M. Hubert Haenel
Maintien des conseils aux communes par les directions départementales de l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
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Question n° 13635 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en oeuvre dans le cadre de la réforme de la PAC des bonnes conditions agricoles et environnementales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 14272 posée par M. Henri de Richemont
Risques d'extension du cynips pour les châtaigneraies
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 14311 posée par M. Georges Mouly
Financement du régime agricole et équilibre de la MSA
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 14316 posée par M. Michel Thiollière
Situation du secteur des fruits et légumes dans le bassin Rhône-Méditerranée
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 14317 posée par M. Michel Thiollière
Préoccupations des éleveurs de races à viande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité