Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 00780 posée par Mme Nathalie Goulet

    Implantation d'éoliennes sur le domaine forestier

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 04187 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir de l'industrie française du parquet

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 06415 posée par M. Henri Cabanel

    Obligation de débroussaillement et office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 07164 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Objectif de neutralité carbone en 2050

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 07727 posée par Mme Nathalie Delattre

    Intégration des itinéraires techniques de la forêt cultivée dans les référentiels reconnus de certification carbone

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 09411 posée par M. Franck Montaugé

    Encaissement par l'office national des forêts des recettes des ventes de bois des forêts communales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 14742 posée par Mme Christine Herzog

    Forêts du pays des étangs en Moselle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation