Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

120 questions

  1. Question n° 24855 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Traçabilité du miel français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 0066G posée par M. Pierre Cuypers

    États généraux de l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 01673 posée par M. Jean-François Mayet

    Dénomination des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 01767 posée par M. François Bonhomme

    Sécurité alimentaire

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 02072 posée par Mme Martine Berthet

    Pays d'origine du miel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  6. Question n° 02175 posée par M. Roland Courteau

    Action de prévention primaire en matière d'éducation alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 02277 posée par M. Bernard Jomier

    Indication des pays de provenance sur les pots de miel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  8. Question n° 02544 posée par Mme Martine Berthet

    Révision de la zone AOP Beaufort

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 02565 posée par M. Roland Courteau

    Objectif de 50 % de produits bio ou en circuit court pour la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 03557 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Information du consommateur via l'étiquetage du pays de production du miel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances