Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 25795 posée par M. Roland Courteau

    Épisode de gel dans les régions viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 0034S posée par M. Roland Courteau

    Situation des viticulteurs après les épisodes de gel de 2017 dans l'Aude

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 01072 posée par M. Roland Courteau

    Classement des caves coopératives comme activités industrielles et commerciales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 01241 posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'assurance récolte

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 01270 posée par M. Roland Courteau

    Frelatage du miel importé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

  6. Question n° 01480 posée par M. Roland Courteau

    Recrudescence des maladies du bois et de la vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 01565 posée par M. Roland Courteau

    Situation particulièrement préoccupante des viticulteurs du Sud de la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 01981 posée par M. Roland Courteau

    Insuffisance des pensions de retraite des anciens exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 02175 posée par M. Roland Courteau

    Action de prévention primaire en matière d'éducation alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 02565 posée par M. Roland Courteau

    Objectif de 50 % de produits bio ou en circuit court pour la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation