Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

129 questions

  1. Question n° 2073S posée par M. Pierre Louault

    Viticulture et technique d'aspersion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  2. Question n° 2207G posée par Mme Nathalie Delattre

    Friches de vignes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 26044 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Dérogations spécifiques pour les vendanges

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 25913 posée par M. Yves Détraigne

    Dérogation au temps de travail en période de vendanges

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 1882S posée par M. Laurent Burgoa

    Interdiction de certains cépages

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  6. Question n° 24655 posée par Mme Françoise Férat

    Reconnaissance d'équivalence des différentes certifications environnementales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 23036 posée par M. François Bonhomme

    Conséquences de l'épisode de gel d'avril 2021 pour la filière viticole dans le sud-ouest

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 23038 posée par M. François Bonhomme

    Gestion de la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 22784 posée par M. Bruno Rojouan

    Demandes de vignerons suite aux épisodes de gel tardifs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 22574 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés rencontrées par des viticulteurs de Souvignargues

    Réponse du Ministère de la transition écologique