Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2569 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2205 questions

Question n° 19733 posée par Mme Corinne Féret

Soutien aux filières d'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/01/2016
Question n° 24855 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traçabilité du miel français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/02/2017
Question n° 24909 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/02/2017
Question n° 24922 posée par Mme Colette Giudicelli

Validité juridique des notifications adressées par les notaires aux SAFER par lettre recommandée électronique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/02/2017
Question n° 24984 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Solde des indemnisations de la grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/02/2017
Question n° 25021 posée par M. Philippe Madrelle

Transmission des données de ventes de pesticides en Gironde

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/02/2017
Question n° 25270 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Rôle des coopératives agricoles dans la redynamisation de l'agriculture française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/03/2017
Question n° 25280 posée par Mme Odette Herviaux

Dialogue social dans un établissement public administratif de plus de 600 collaborateurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/03/2017
Question n° 25713 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conséquences de la fin des quotas sucriers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/04/2017
Question n° 25795 posée par M. Roland Courteau

Épisode de gel dans les régions viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/05/2017