Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0087G posée par M. André Delelis

    Rapport Essig sur le devenir du patrimoine immobilier des houillères du bassin Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  2. Question n° 0235G posée par M. Georges Mouly

    Petites et moyennes industries en milieu rural et programme autoroutier

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  3. Question n° 0315G posée par M. Georges Berchet

    Aides aux zones rurales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  4. Question n° 0406G posée par M. Marcel Bony

    Aménagement du territoire et transports terrestres

    Réponse du ministère : Transports routiers

  5. Question n° 0415G posée par M. Georges Mouly

    Avenir du monde rural

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  6. Question n° 0453G posée par M. Pierre Laffitte

    Politique d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Collectivités locales

  7. Question n° 0050G posée par M. Louis Souvet

    Attribution de la prime d'aménagement du territoire et délocalisation à Montbéliard

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  8. Question n° 0054G posée par M. Alain Lambert

    Aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  9. Question n° 0011G posée par M. Jean Grandon

    Application de la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  10. Question n° 0009G posée par M. Jean Huchon

    Fonds de gestion de l'espace rural

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire