Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 01728 posée par M. Jean Faure

    Programmes d'investissement de l'Etat pour les massifs de montagne : information du Conseil national de la montagne

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 01729 posée par M. Jean Faure

    Consultation du Conseil national de la montagne par les CIDAR et CIAT

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 01734 posée par M. Jean Faure

    Bilan des activités du Conseil national de la montagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  4. Question n° 01750 posée par M. Jean Faure

    Application de la loi " montagne " : information du Parlement

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  5. Question n° 03686 posée par M. Jean Faure

    Configuration des PACT dans les zones de montagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  6. Question n° 03689 posée par M. Jean Faure

    Développement des zones de montagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  7. Question n° 03696 posée par M. Jean Faure

    Suites d'un rapport

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  8. Question n° 03697 posée par M. Jean Faure

    Approche spécifique des problèmes de la montagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  9. Question n° 03698 posée par M. Jean Faure

    Fonctionnement des institutions créées par la loi montagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  10. Question n° 03701 posée par M. Jean Faure

    Dotations du fonds d'intervention pour l'autodéveloppement en zone de montagne (FIAM)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire