Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 03937 posée par M. Marcel Lesbros
Conséquences du loup sur les cheptels
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
-
Question n° 13199 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre d'attaques de moutons imputables aux loups dans les Alpes-Maritimes, les Hautes-Alpes et en Savoie
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
-
Question n° 15219 posée par M. Jean Arthuis
Redevance pollution instituée dans le cadre du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
-
Question n° 18786 posée par M. Emmanuel Hamel
Présence de deux ours dans l'Ariège
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
-
Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat
Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
-
Question n° 19981 posée par M. Emmanuel Hamel
Exclusion du loup des zones montagneuses françaises
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
-
Question n° 25967 posée par M. Michel Moreigne
Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
-
Question n° 27081 posée par M. Emmanuel Hamel
Etude sur les solutions alternatives possibles en ce qui concerne le devenir des farines animales
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
-
Question n° 36095 posée par M. Georges Mouly
Projet de modification de l'arrêté relatif à la destruction des espèces classées nuisibles
Réponse du ministère : Aménagement du territoire