Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 18832 posée par M. François Bonneau

    Augmentation de l'effectif de l'opération « sentinelle » sur notre territoire

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 17686 posée par M. Philippe Paul

    Remplacement des remorqueurs Abeille Flandre et Abeille Languedoc

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 13155 posée par M. Pierre Laurent

    Catastrophe aérienne du 3 décembre 1969

    Réponse du Ministère des armées

  4. Question n° 08045 posée par M. Christian Cambon

    Avenir de la coopération franco-britannique en matière de sécurité et de défense

    Réponse du Ministère des armées

  5. Question n° 06423 posée par M. Édouard Courtial

    Pérennisation de l'opération Sentinelle

    Réponse du Ministère des armées

  6. Question n° 02478 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Plaques d'immatriculation des véhicules personnels des militaires alliés du corps de réaction rapide-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur