Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

  1. Question n° 02174 posée par M. Pierre Vallon

    Mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

  2. Question n° 02205 posée par M. Roland Courteau

    Mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 02309 posée par M. Christian Poncelet

    Fonction publique: mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

  4. Question n° 02920 posée par M. Pierre Lacour

    Charente: mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

  5. Question n° 03333 posée par M. Louis Virapoulle

    La Réunion: mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

  6. Question n° 03336 posée par M. Paul Seramy

    Seine-et-Marne: mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

  7. Question n° 03344 posée par M. André Fosset

    Hauts-de-Seine: mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

  8. Question n° 03349 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Vienne: mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

  9. Question n° 03352 posée par M. Octave Bajeux

    Nord: mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

  10. Question n° 03471 posée par M. Georges Treille

    Deux-Sèvres: mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget