Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 1119S posée par M. Louis Souvet

    Situation des coopérants ayant perdu le droit à titularisation

    Réponse du ministère : Coopération

  2. Question n° 0062S posée par M. Xavier de Villepin

    Politique française en Côte-d'Ivoire

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  3. Question n° 0036S posée par M. Xavier de Villepin

    Politique de la France à l'égard du Liberia

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 0378S posée par M. Pierre Croze

    Avenir de la coopération internationale

    Réponse du ministère : Coopération

  5. Question n° 02428 posée par M. Jean Cauchon

    Relations entre la France et la Haute-Volta

    Réponse du ministère : Coopération

  6. Question n° 02429 posée par M. Jean Cauchon

    Situation des ressortissants français au Tchad

    Réponse du ministère : Coopération

  7. Question n° 02176 posée par M. Charles de Cuttoli

    Codification des textes régissant le statut des coopérants

    Réponse du ministère : Coopération