Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 02223 posée par M. Jean Cluzel

    Information de l'opinion sur les problèmes de la construction européenne

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 02230 posée par M. Jean Francou

    Emissions de radio et télévision en langue provençale

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 02545 posée par M. Henri Caillavet

    Situation financière et conditions de travail d'"Inter service route"

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 02548 posée par M. Jean Sauvage

    Mise en place des comités consultatifs de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 02577 posée par M. Jean Cluzel

    Suites réservées à l'enquête parlementaire sur les programmes de télévision

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 02616 posée par M. Claude Fuzier

    Télévision: information des consommateurs

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 02646 posée par M. Jean Cluzel

    Information du public

    Réponse du ministère : Culture

  8. Question n° 02708 posée par M. Jean Cluzel

    Rôle de la radio et de la télévision dans l'information et la protection des consommateurs

    Réponse du ministère : Culture

  9. Question n° 02829 posée par M. Henri Caillavet

    Emission le "Grand débat" de TF1

    Réponse du ministère : Culture

  10. Question n° 90010 posée par M. Pierre Salvi

    Réglementation de l'utilisation de la "Citizen Band"

    Réponse du ministère : Postes