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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 02204 posée par M. Jean Cluzel
Violences chez les jeunes
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02223 posée par M. Jean Cluzel
Information de l'opinion sur les problèmes de la construction européenne
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02577 posée par M. Jean Cluzel
Suites réservées à l'enquête parlementaire sur les programmes de télévision
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02646 posée par M. Jean Cluzel
Information du public
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02676 posée par M. Jean Cluzel
Entretien des églises classées monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02699 posée par M. Jean Cluzel
Développement des collectes de sang
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02705 posée par M. Jean Cluzel
Suites réservées au rapport sur les enfants et la publicité
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02707 posée par M. Jean Cluzel
Régime juridique de la propriété littéraire et artistique
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02708 posée par M. Jean Cluzel
Rôle de la radio et de la télévision dans l'information et la protection des consommateurs
Réponse du ministère : Culture