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287 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
231 questions
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Question n° 02204 posée par M. Jean Cluzel
Violences chez les jeunes
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02223 posée par M. Jean Cluzel
Information de l'opinion sur les problèmes de la construction européenne
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02230 posée par M. Jean Francou
Emissions de radio et télévision en langue provençale
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02285 posée par M. Henri Caillavet
Liberté de l'information: limites
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02417 posée par M. Raymond Dumont
Crédits de fonctionnement des écoles nationales de musique du Pas- de-Calais
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02430 posée par M. Claude Fuzier
Situation de la maison de la culture de la Seine- Saint-Denis
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02545 posée par M. Henri Caillavet
Situation financière et conditions de travail d'"Inter service route"
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02548 posée par M. Jean Sauvage
Mise en place des comités consultatifs de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02577 posée par M. Jean Cluzel
Suites réservées à l'enquête parlementaire sur les programmes de télévision
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02616 posée par M. Claude Fuzier
Télévision: information des consommateurs
Réponse du ministère : Culture